Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC
Sport Controle, SARL

Numéro de dépôt :
3745972
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
SC de Sport Controle

Présentation de la marque SC

Déposée le 11 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sport Controle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sport Controle domicilié(e) Estia2 Technopole Izarbel - 64210 - BIDART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sport Controle domicilié(e) Estia2 Technopole Izarbel - 64210 - BIDART - France.

La marque SC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC est expirée depuis le 11 juin 2020.

Sport Controle a également déposé les autres marques suivantes : Sport Controle , Ergomedical Design , Sport Control , Okyl


Sport Controle, SARL - Estia2 Technopole Izarbel - 64210 - BIDART - France


Sport Controle - Estia2 Technopole Izarbel - 64210 - BIDART - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).